• Par Economie   -   17 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL D'UN MASQUE D'HORREUR SOUPLE DE MARQUE JOJA

  • Par Economie   -   17 déc. 2018

    PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE: MISE EN PLACE D'UN NUMÉRO DE TÉLÉPHONE NON SURTAXÉ À PARTIR DU 1ER JANVIER

    Répondre à toutes les questions sur le prélèvement à la source À partir du 2 janvier 2019, les usagers pourront appeler sans surcoût...

    Finance
  • Par Economie   -   15 déc. 2018

    DAJ - COLLOQUE: "LES DIRECTIONS JURIDIQUES, ENTRE TRADITION ET MODERNITÉ" MARDI 11 DÉCEMBRE 2018 À 14 H 00

    A l'occasion de son vingtième anniversaire, la Direction des Affaires juridiques de Bercy a organisé un colloque sur le thème : "Les...

    Finance
  • Par Economie   -   14 déc. 2018

    LETTRE D'ACTUALITÉ DU 14 DÉCEMBRE 2018

    Chaque vendredi, l'essentiel de l'actualité documentaire en matière économique et financière. Les nouveautés de la semaine

  • Marchand de listes ou de fichiers Par Economie   -   14 déc. 2018

    MARCHAND DE LISTES OU DE FICHIERS

    Le marchand de listes est un professionnel de l'immobilier dont l'activité consiste à proposer des listes ou des fichiers de logements...

    Immobilier
  • Immobilier en jouissance à temps partagé Par Economie   -   14 déc. 2018

    IMMOBILIER EN JOUISSANCE À TEMPS PARTAGÉ

    Immobilier
  • La commande publique Par Economie   -   14 déc. 2018

    LA COMMANDE PUBLIQUE

  • Le contrat de construction de maison individuelle Par Economie   -   14 déc. 2018

    LE CONTRAT DE CONSTRUCTION DE MAISON INDIVIDUELLE

    Le contrat de construction de maison individuelle a été conçu pour protéger les consommateurs. Il offre un degré de sécurité juridique...

  • Malfaçon Par Economie   -   14 déc. 2018

    MALFAÇON

    Si vous achetez une maison ou un appartement, si vous faites construire, ou vous faites réaliser des travaux dans votre maison ou dans...

  • Par Economie   -   14 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL D'OLIVES VERTES ENTIÈRES 200G DE MARQUE MONOPRIX P'TIT PRIX

  • Par Economie   -   13 déc. 2018

    BULLETIN OFFICIEL DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES N°11 DU 13 DÉCEMBRE 2018

    ARRÊTÉ du 16 novembre 2018 portant reconnaissance spécifique de Familles Rurales DÉCISION portant nomination d'un réfèrent déontologique...

  • Par Economie   -   13 déc. 2018

    BILAN 2017 DES CONTRÔLES SUR LA SÉCURITÉ DES JOUETS

    Les enquêteurs de la DGCCRF ont prélevé 722 jouets qui ont ensuite été analysés par le Service commun des laboratoires. 13,3% de ces...

    Service
  • Par Economie   -   13 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL DES TONDEUSES LC 141VLI ET LC 141LI DE MARQUE HUSQVARNA

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    TEMPÉRATURE DE CONSERVATION DES ALIMENTS

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL DES LINGETTES ÉPAISSES SENSITIVES DE MARQUE CARREFOUR BABY

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL D'UNE PÂTE SLIME " MAGNETIC PUTTY "

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    CONTRÔLE DES ALLÉGATIONS NUTRITIONNELLES ET DE SANTÉ

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL DES DÉTECTEURS DE TENSION ÉLECTRIQUE DE MARQUE FLUKE

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL D'UN MASQUE ÉLÉPHANT DE MARQUE NATURE PLANET

  • Par Economie   -   12 déc. 2018

    AVIS DE RAPPEL DES JEUX « MA FABRIQUE À GOMME » DE MARQUE DUJARDIN